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1906 résultats trouvés 1451 à 1475 affichés
Faq
Pertinence:100%Je viens d’apprendre que je suis enceinte, vers qui me tourner ?
Vous pouvez vous adresser à une sage-femme ou à un gynécologue/obstétricien afin de confirmer puis de dater l’âge de la grossesse. Être parent
21/02/2020 13:40
Faq
Pertinence:100%Comment demander la mise en œuvre d’un aménagement foncier agricole et forestier ?
Les propriétaires ou exploitants sont invités à en parler avec leur Maire, sauf pour le cas particulier d’une opération envisagée en lien avec un projet d’ouvrage linéaire (par exemple un contournemen
19/02/2020 09:03
Pages
Pertinence:100%Téléphonie mobile
Depuis 2003, le Département se mobilise pour améliorer la couverture de la téléphonie mobile en Meuse, notamment dans ses zones rurales. Son action est soutenue par la Préfecture et renforcée dans le cadre des nouvelles obligations imposées aux opérateurs par l'Etat
18/02/2020 15:27
Guide des aides
Pertinence:100%Intervention du Département pour le regroupement foncier forestier
Favoriser le regroupement foncier forestier
Aménagement et développement du territoire Transition écologique
18/02/2020 14:04
Pages
Pertinence:100%Intervention pour le regroupement foncier forestier
Pour contribuer à la préservation du patrimoine forestier, le Département intervient en faveur du regroupement foncier en aidant à l’acquisition et aux échanges amiables d’immeubles forestiers.
18/02/2020 13:52
Guide des aides
Pertinence:100%Intervention du Département dans les travaux connexes
Accompagner les maîtres d’ouvrage des travaux connexes
Aménagement et développement du territoire
18/02/2020 13:45
Pages
Pertinence:100%Intervention dans les travaux connexes
Le Département de la Meuse soutient des travaux connexes aux projets d’aménagement foncier sur son territoire, auprès des communes et des différentes associations foncières.
18/02/2020 13:41
Pages
Pertinence:100%Intervention dans l'aménagement foncier
Le Département de la Meuse soutient les différents modèles d’aménagement foncier sur son territoire, auprès des propriétaires, des exploitants et des collectivités territoriales.
18/02/2020 13:22
Pages
Pertinence:100%Interventions du Département
18/02/2020 13:21
Guide des aides
Pertinence:100%Intervention du Département dans l’aménagement foncier
Accompagner les acteurs de l’aménagement foncier
Aménagement et développement du territoire
18/02/2020 13:21
Pages
Pertinence:100%Les associations d'aménagement foncier
18/02/2020 10:51
Pages
Pertinence:100%La commission départementale d’aménagement foncier
La Commission Départementale d’Aménagement Foncier (CDAF) est l’autorité administrative qui statue sur les recours de propriétaires fonciers contre des décisions de commissions communales ou intercommunales.
18/02/2020 10:45
Pages
Pertinence:100%Les commissions communales et inter-communales d'aménagement foncier
La Commission Communale d’Aménagement Foncier (CCAF) et la Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier (CIAF) sont les autorités administratives décisionnelles qui conduisent les opérations d’aménagement foncier sous la responsabilité du Département.
18/02/2020 10:31
Pages
Pertinence:100%Les associations d’aménagement foncier
Des associations foncières peuvent être amenées à intervenir dans le cadre de travaux connexes à des opérations d’aménagements fonciers, agricoles et forestiers.
18/02/2020 10:15
Faq
Pertinence:100%Y a-t-il une date buttoir pour déposer ma demande de subvention ?
Non, les dossiers sont traités au fil de l’eau, ils peuvent nous être adressés tout au long de l’année. Aménagement et développement territorial
18/02/2020 10:05
Faq
Pertinence:100%Puis-je déposer plusieurs demandes de subvention par an ?
La politique départementale d’aménagement et de développement territorial prévoit le financement d’une opération par an et par collectivité ou EPCI. Ce nombre est porté à 2 ou plus dans les cas partic
18/02/2020 10:04
Guide des aides
Pertinence:100%Fonds Grands Projets
Soutenir les projets dits « structurants » et qui apportent une réelle plus-value au territoire intercommunal.
Aménagement et développement du territoire
18/02/2020 09:21
Guide des aides
Pertinence:100%Soutien aux manifestations locales
Contribuer à la valorisation du territoire et à la cohésion sociale.
Aménagement et développement du territoire
18/02/2020 09:05
Guide des aides
Pertinence:100%Fonds d'accompagnement des territoires ruraux
Soutenir les opérations d’investissement visant à améliorer le cadre de vie des espaces ruraux et à renforcer leur niveau d’équipement et de services
Aménagement et développement du territoire
18/02/2020 08:42
Guide des aides
Pertinence:100%Soutien aux manifestations majeures d’intérêt départemental
Contribuer au renforcement de l'attractivité de la Meuse et au local, régional, national et vers les pays limitrophes.
Aménagement et développement du territoire
18/02/2020 08:36
Faq
Pertinence:100%L’aide financière des autres collectivités est-elle indispensable pour obtenir une subvention départementale ?
OUI, la subvention départementale est plafonnée à 15 % du budget prévisionnel sans pouvoir être supérieure au total des aides financières apportées par les collectivités publiques de proximité. Aménag
17/02/2020 16:46
Faq
Pertinence:100%La subvention sollicitée pour une manifestation locale peut-elle être inférieure à 500 € ?
NON, la subvention départementale doit être égale ou supérieure à 500 €. Par conséquent le budget prévisionnel doit être au moins de 3 400 €. Aménagement et développement territorial
17/02/2020 16:46
Faq
Pertinence:100%La manifestation doit-elle avoir lieu en Meuse ?
OUI, celle-ci doit attirer un maximum de personnes sur le territoire meusien. Aménagement et développement territorial
17/02/2020 16:44
Pages
Pertinence:100%Manifestations et vie associative
A travers ses politiques, le Département soutient les manifestations d’envergure qui contribuent au rayonnement et à l’attractivité du territoire ainsi que les manifestations locales qui renforcent la valorisation du territoire et la cohésion sociale.
17/02/2020 16:15
Faq
Pertinence:100%J’ai été prise en charge dans le cadre du PRADO, puis-je tout de même être accompagnée par la PSMI ?
Oui, la sage-femme libérale à votre demande (ou vous-même) peut prendre contact avec la PSMI de votre secteur. Une puéricultrice peut se déplacer à votre domicile pour vous apporter l’aide dont vous a
11/02/2020 10:54