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409 résultats trouvés 1 à 25 affichés
Publications
Pertinence:90%Actes de l'Exécutif départemental 38-2018
Conseil départemental du 13 décembre 2018 - Actes de l'Exécutif départemental
Recueil desactesadministratifs
16/07/2020 12:06
Publications
Pertinence:90%Actes de l'Exécutif départemental 39-2018
Conseil départemental du 13 décembre 2018
Recueil desactesadministratifs
16/07/2020 12:07
Pages
Pertinence:24%Aménagement foncier
L’aménagement foncier est un outil d’aménagement durable du territoire, en particulier en zones rurales. Il permet d’améliorer les conditions d'exploitation des propriétés agricoles et forestières, de mettre en valeur les espaces naturels et de contribuer à l'aménagement du territoire, communal ou intercommunal.
31/01/2020 11:58
Pages
Pertinence:26%Annuaire Général
tale d'aménagement ADA de Commercy Adresse : Impasse Henri Garnier BP 70089 55205 Tél. : 03 29 89 00 59 Agence départementale d'aménagement ADA de Stenay Adresse : 11 Avenue de Verdun 55700 Tél. : 03 29 [...] : Route de Neuville 55800 Tél. : 03 29 78 58 15 Lieu culturel et artistique ACB Adresse : 20, rue André Theuriet 55000 BAR LE DUC Site Internet Tél. : 03 29 79 42 78 Courriel Accompagnement des couples [...] couples Accueil des Jeunes Adresse : 19 rue du repos 55000 Bar le Duc Tél. : 03 29 79 17 26 Association culturelle subventionnée ACDIM Adresse : 8 rue de l'Etoile 55000 BAR LE DUC Site Internet Courriel Partenaire
22/10/2018 11:54
Pages
Pertinence:21%Annuaire Général cartographie
SUR MEUSE HANNONVILLE SOUS LES COTES HARVILLE HAUDAINVILLE HAUDIOMONT HAUMONT PRES SAMOGNEUX HAUTS DE CHEE (LES) HEIPPES HENNEMONT HERBEUVILLE HERMEVILLE EN WOEVRE HEUDICOURT SOUS LES COTES HEVILLIERS [...] CHAUMONT VILLE EN WOEVRE VILLE SUR COUSANCES VILLE SUR SAULX VILLECLOYE VILLEROY SUR MEHOLLE VILLERS AUX VENTS VILLERS DEVANT DUN VILLERS LE SEC VILLERS LES MANGIENNES VILLERS SOUS PAREID VILLERS SUR MEUSE VILLOTTE [...] WILLERONCOURT WISEPPE WOEL WOIMBEY XIVRAY ET MARVOISIN Afficher les autres filtres Thématiques : Administration (17) Aménagement et Développement Territorial (60) Autonomie (108) Culture (155) Education, Jeunesse
22/10/2018 11:54
Pages
Pertinence:41%Annuaire des élu(e)s
07/12/2019 16:54
Pages
Pertinence:99%Budget
Le vote du budget est un acte majeur et politique pour la collectivité. Il prévoit les dépenses nécessaires à l'exécution de ses compétences pour l'année, ainsi que les recettes qui les financent.
05/12/2019 11:18
Pages
Pertinence:60%Conseiller en Economie sociale et familiale
Le conseiller en économie sociale et familiale vous accompagne dans la gestion de votre budget et dans les actes administratifs de votre vie quotidienne.
31/01/2020 13:32
Pages
Pertinence:77%Habitat
Pour toutes les questions liées à l’habitat, au logement et à l’urbanisme, l’ADIL, service de renseignement et de conseil accessible à tous les Meusiens, apporte un conseil gratuit, neutre et personnalisé.
29/01/2020 14:15
Pages
Pertinence:46%Interruption Volontaire de Grossesse (IVG)
Une fois la décision d’interruption de grossesse prise, la (jeune)-femme concernée doit savoir où s’adresser et comment pouvoir la faire réaliser. En France, le processus et les méthodes sont encadrés par la loi.
02/07/2020 12:55
Pages
Pertinence:79%Intervention pour le regroupement foncier forestier
Pour contribuer à la préservation du patrimoine forestier, le Département intervient en faveur du regroupement foncier en aidant à l’acquisition et aux échanges amiables d’immeubles forestiers.
18/02/2020 13:52
Pages
Pertinence:99%Kiosque
22/10/2018 11:54
Pages
Pertinence:26%L’accueil familial
L’accueil familial est une alternative, pour les personnes âgées, à leur maintien à domicile ou à leur hébergement en établissement.
30/01/2020 15:42
Pages
Pertinence:41%Organigramme des conseillers départementaux
05/12/2019 11:18
Pages
Pertinence:100%Publications légales
Vous trouverez ici les Recueils des Actes Administratifs, les actes de l'Exécutif et les autres publications légales.
05/12/2019 11:18
Pages
Pertinence:66%Reconnaître un enfant
La reconnaissance d’un enfant peut être réalisée avant ou après sa naissance. Les démarches sont à effectuer par le père pour la reconnaissance de sa paternité.
31/01/2020 13:08
Publications
Pertinence:90%Recueil des Actes Administratif 37-2022
Conseil départemental du 16 décembre 2022 Actes de l'Exécutif départemental du 3 au 16 décembre 2022
Recueil desactesadministratifs
20/12/2022 18:21
Publications
Pertinence:90%Recueil des Actes Administratifs
Conseil départemental du 18 juin 2020, Conseil départemental du 9 juillet 2020 et Actes de l'Exécutif départemental
Recueil desactesadministratifs
31/08/2020 18:33
Publications
Pertinence:90%Recueil des Actes Administratifs 03-2025
Actes de l'Exécutif départemental du 30 décembre 2024 au 13 janvier 2025
Recueil desactesadministratifs
14/01/2025 15:31
Publications
Pertinence:90%Recueil des Actes Administratifs 04-2025
Actes de l'Exécutif départemental du 19 septembre 2024 au 29 janvier 2025
Recueil desactesadministratifs
03/02/2025 17:01
Publications
Pertinence:90%Recueil des Actes Administratifs 05-2024
Actes de l'Exécutif départemental du 29 janvier au 1er février 2024
Recueil desactesadministratifs
02/02/2024 17:20
Publications
Pertinence:90%Recueil des Actes Administratifs 05-2025
Actes de l'Exécutif départemental du 13 janvier au 29 janvier 2025
Recueil desactesadministratifs
17/02/2025 18:59
Publications
Pertinence:90%Recueil des Actes Administratifs 06-2025
Conseil départemental du 6 février 2025
Recueil desactesadministratifs
21/02/2025 17:47
Publications
Pertinence:90%Recueil des Actes Administratifs 07-2025
Actes de l'Exécutif départemental du 19 février au 21 février 2025
Recueil desactesadministratifs
06/03/2025 10:39
Publications
Pertinence:90%Recueil des Actes Administratifs 08-2025
Actes de l'Exécutif départemental du 26 février au 9 mars 2025
Recueil desactesadministratifs
17/03/2025 15:38