Mon département


Retrouvez toutes les informations relatives à l'institution Conseil Général

... Partagez votre retour d'expérience / de test utilisateur, afin que nous puissions améliorer votre portail Internet :

Formulaire de retour d'expérience
Calendrier 2017 Sorties nature
Agenda des musées 2017
Passer le contenu

Mentions légales

Le site du Département de la Meuse est attentif au respect des obligations légales proscrites par la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Le site est conforme à la dispense de déclaration n°7 et n°8 adoptées respectivement par la CNIL par Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 et du 10 juin 2010, décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :

 

Département de la Meuse
Hôtel du Département
Place Pierre François Gossin
BP 514 - 55012 BAR LE DUC Cédex

Annuaires des services


Petites annonces

Visualiser la sélection sur la carte

Service +


Vous cherchez une information concernant un canton, une commune, des services en ligne...

Utilisez les accès suivants !