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Saison culturelle - Automne hiver 2016
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Les dossiers de demande de subvention

Dossiers de demandes de subvention -  2017

 

Quel dossier correspond à ma structure et ma demande ?

Dans tous les cas, 2 dossiers devront être complétés


Utiliser le dossier intitulé "demande de subvention – renseignements généraux" en optant, selon votre forme juridique pour le support :

  - Dossier de demande de subvention - Association ( pdf - 812 Ko) ou Dossier de demande de subvention - Structure publique ( pdf - 427 Ko)

Utiliser le dossier thématique adapté à votre projet parmi :
- Dossier complémentaire de demande de subvention - Culture ( pdf - 833 Ko)
- Dossier complémentaire de demande de subvention - Matériel onéreux (associations culturelles) ( pdf - 754 Ko)
- Dossier complémentaire de demande de subvention - Lecture Publique ( pdf - 990 Ko)
- Demande de subvention complémentaire - Structures d'enseignement musical ( pdf - 618 Ko)
- Dossier complémentaire de demande de subvention - Archéologie ( pdf - 997 Ko)
- Dossier complémentaire de demande de subvention - Manifestion sportive ( pdf - 539 Ko)
- Dossier complémentaire de demande de subvention - Matériel en faveur de la structuration sportive ( pdf - 717 Ko)

 

Comment compléter le dossier de demande de subvention ?

Télécharger la notice d'utilisation ( pdf - 185 Ko)

  • Version informatique :

Télécharger les dossiers concernant votre demande. Important : enregistrer les fichiers sur votre ordinateur (vous pouvez ainsi compléter votre dossier en plusieurs fois).
A retourner par courriel à : culture@meuse.fr

  • Version manuscrite / papier :

Télécharger les dossiers concernant votre demande. Important : merci d'utiliser un STYLO BILLE NOIR pour remplir le dossier et les fiches. L'envoyer à l'adresse du Département (ci-dessous).
 

Dates de dépôt des dossiers
 

  • Culture : 31 décembre 2016

  • Structure d'enseignement musical : 31 janvier 2017

  • Association sportive civile : 28 février 2017

  • Archéologie : 1er mars 2017

  • Lecture publique : 31 mars 2017

  • Manifestation sportive : Avant le 31 décembre 2016 pour les manifestations ayant lieu au cours du 1er semestre 2017 et avant le 15 juin 2017 pour les manifestations se déroulant au cours du 2ème semestre 2017.
  • Aide matérielle en faveur de la structuration sportive : Tout au long de l'année jusqu'au 30 septembre 2017. Après cette date, la demande sera prise en compte au titre de l'exercice suivant.

Où déposer ou envoyer les dossiers de demande de subvention ?

Le dossier de demande de subvention ainsi que les dossiers thématiques en pièces jointes doivent être impérativement envoyés ou déposés en un seul exemplaire à :

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Meuse
Hôtel du Département
Direction de la Culture, du Sport et de la Vie Associative
Place Pierre-François GOSSIN
BP 50514
55012 BAR LE DUC Cedex


Pour toute demande d’information, vous pouvez contacter :

  • Affaires Culturelles - 03.29.45.71.63. - culture@meuse.fr
     
  • Affaires Sportives - 03.29.45.71.84. - sport@meuse.fr
     
  • Bibliothèque Départementale - 03.29.45.68.55. - loic.raffa@meuse.fr
     
  • Conservation départementale des musées - 03.29.90.70.50. - marie.lecasseur@meuse.fr

 

Dossiers de demandes de subvention à télécharger


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